Transport scolaire

Les détails de la période d’inscription sont à venir.

Pour inscrire un élève au transport en cours d’année scolaire, veuillez communiquer avec le secrétariat de l’école de votre enfant.

Si toutefois, votre enfant n’est pas admissible au transport scolaire gratuit matin et soir, vous serez redirigé vers la plateforme d’inscription au Transport Matin et soir – Places disponibles ($).

L’inscription au Transport du midi ($) demeure possible sous réserve des places disponibles.

Les élèves admissibles doivent :

• Fréquenter leur école de bassin ou l’école désignée par le Centre de services scolaire de la Capitale. Les élèves hors bassin inscrits en choix d’école, y compris ceux dans un programme particulier, ne sont pas admissibles au transport scolaire gratuit. Cela s’applique même si le programme particulier choisi n’est pas offert dans l’école de bassin de l’élève.
• Avoir une adresse principale située à :
  • Plus de 800 mètres pour les élèves du préscolaire
  • Plus de 1,6 km pour les élèves du primaire
  • Plus de 2 km pour les élèves du secondaire

Le transport est offert uniquement pour l’adresse principale de l’élève. Pour une deuxième adresse, faire une demande de transport Matin et soir- Places disponibles ($). Nous vous recommandons de prévoir une solution alternative si vous êtes concerné par cette situation.

Prendre note que le transport octroyé aux élèves du secondaire pourrait être desservi par le Réseau de transport de la Capitale (RTC).

Pour inscrire un élève au transport après l5 septembre 2025, veuillez communiquer avec le secrétariat de l’école de votre enfant.

Pour les élèves non admissibles au transport matin et soir gratuit ou pour le transport vers une deuxième adresse, les parents peuvent faire une demande par le biais du formulaire Matin et soir – Places disponibles ($) et payer les frais associés à ce service.

Cette mesure est offerte sous certaines conditions et selon les disponibilités. Si aucune place n’est disponible, le CSSC remboursera le montant total du paiement versé.

Prendre note que le transport en Places disponibles ($) octroyé aux élèves du secondaire pourrait être desservi par le Réseau de transport de la Capitale (RTC).

Pour inscrire votre enfant au transport Matin et soir – Places disponibles ($)

1. Remplir le formulaire en ligne : Matin et soir – Places disponibles ($)
2. Procéder au paiement du montant établi en fonction du nombre d’enfants à inscrire 

Tarifs 2025-2026

• 1 enfant : 456 $
• 2 enfants (résidants à la même adresse) : 811 $
• Plus de 2 enfants (résidants à la même adresse) : 1 064 $

La réception du formulaire et du paiement ne garantit pas automatiquement une place. Chaque demande sera analysée par notre équipe. Le secteur du transport scolaire se réserve également le droit de ne pas traiter les demandes reçues tardivement. 

La période d’inscription au transport du midi se déroulait du 17 mars au 1er août 2025. Un minimum de 15 élèves inscrits sur un même parcours est nécessaire, en date du 15 août 2025, afin d’offrir ce service.

L’inscription au transport du midi ($) demeure possible, après le 15 août 2025, sous réserve des places disponibles.

L’inscription pour le transport du midi peut se faire de deux façons :

1. Remplir le formulaire en ligne et procéder au paiement : Plateforme d’inscription au transport scolaire
2. Se présenter au secrétariat de votre école en remplissant le formulaire papier. Dans ce cas, le paiement est effectué par chèque en deux versements : le premier doit être en date du 1er octobre 2025 et le deuxième en date du 1er décembre 2025.

Tarifs 2025-2026

• 1 enfant : 456 $
• 2 enfants (résidants à la même adresse) : 811 $
• Plus de 2 enfants (résidants à la même adresse) : 1 064 $

Dès le 18 août 2025, à 13h, vous pourrez consulter les détails relatifs au transport scolaire de votre enfant sur Trouver mon autobus :

• droit au transport
• circuit(s) d’autobus assigné(s)
• heure et lieu d’embarquement, de débarquement et de transfert(s), s’il y a lieu

Si aucun renseignement n’apparaît dans le dossier de votre enfant, cela signifie qu’aucune place n’est disponible.

Les inscriptions qui ont été faites tardivement pourraient ne pas être traitées à temps pour la rentrée scolaire.

Dès le 18 août 2025, 13h, vérifiez si vous avez accès au transport intégré (RTC) sur Trouver mon autobus. Ce service permet à certains élèves ciblés par le CSSC d’utiliser le transport en commun pour leurs déplacements scolaires.

Avant de vous présenter dans l’un des centres d’information du RTC pour vous procurer le laissez-passer (titre scolaire) :

1. Assurez-vous d’avoir la confirmation de l’accès au transport intégré (RTC)
   
2. Nouveauté – Prise de rendez-vous
   Pour éviter les longues files d’attente, prenez rendez-vous ici : http://rtcquebec.ca/RentreeScolaire
3. Ayez en main :

• Pièce d’identité officielle attestant de votre date de naissance (carte d’assurance maladie, passeport)
• Formulaire de consentement imprimé et complété par le parent ou tuteur légal (possibilité de le remplir sur place)
• Numéro de fiche de l’étudiant
• Code postal

Si l’élève ne possède pas de carte OPUS :

• Un montant de 15 $ pour la production de la carte
• Formulaire OPUS imprimé et complété par le parent ou tuteur légal (possibilité de le remplir sur place)
• À noter que la présence de l’élève est requise pour la prise de photo.

Pour plus de détails : http://rtcquebec.ca/RentreeScolaire

Coordonnées des centres d’information du RTC

Service d’accompagnement en mobilité intégrée (SAMI) du RTC
820, rue Ernest-Gagnon, Québec G1S 3R2
Heures d’ouverture :
Lundi au vendredi de 8 h à 19 h
Samedi 10 h à 17 h
Dimanche et jours fériés : fermé

Promenades Beauport (Du 11 août au 12 septembre) :
3333, rue du Carrefour, Québec G1C 5R9
Heures d’ouverture :
Lundi au vendredi de 10 h à 19 h
Samedi 10 h à 17 h
Dimanche et jours fériés : fermé

Carrefour les Saules (Du 11 août au 12 septembre) :
5150 boul. de l’Ormière, Québec G1P 4B2
Heures d’ouverture :
Lundi au vendredi de 10 h à 19 h
Samedi 10 h à 17 h
Dimanche et jours fériés : fermé

Règles de sécurité
Nous vous invitons à prendre connaissance des consignes BIEN VOYAGER ENSEMBLE afin de rappeler à votre enfant les comportements sécuritaires à adopter à bord des autobus.

Vous devez procéder à son inscription annuellement. Votre enfant aura droit au transport gratuit à partir de son adresse principale si la distance entre cette adresse et l’école est de plus de 800 mètres pour les élèves du préscolaire, de 1,6 km pour les élèves du primaire et de 2,0 km pour les élèves du secondaire

Vous pouvez faire une demande de transport Matin et soir –  Places disponibles ($) et payer les frais associés à ce service
Lien d’inscription : Matin et soir – Places disponibles ($)

Cette mesure est offerte sous certaines conditions et selon les disponibilités. Si aucune place n’est disponible, le CSSC remboursera le montant total du paiement versé.

Les élèves non admissibles au transport scolaire matin et soir gratuit peuvent bénéficier du service lorsque des places demeurent libres. Cette mesure est offerte sous certaines conditions et selon les disponibilités.

Lien d’inscription : Matin et soir – Places disponibles ($)

Tel que le stipule l’article 15.2 de la Politique relative à l’organisation du transport scolaire 

Afin de faire bénéficier du service de transport à des élèves non admissibles, le secteur du transport scolaire peut leur permettre d’utiliser les places disponibles dans les véhicules scolaires… Le parent qui souhaite faire bénéficier à son enfant d’une place disponible doit adresser une demande, remplir le formulaire identifié « Matin et soir – Places disponibles $ » et effectuer le paiement du coût établi.

Le Centre de services scolaire organise le transport du midi seulement si, après la période d’inscription qui se déroule de la mi-mars jusqu’au 1er août, au moins 15 demandes ont été faites pour un même parcours. La demande se fait en ligne via un formulaire disponible sur le site web du CSSC.

Vous devez faire le changement en communiquant avec l’école de votre enfant. La correction sera alors effectuée dans son dossier et transmise au secteur du transport.

Vous devez en informer le Secteur du transport scolaire via notre service en ligne.

En utilisant Mozaik-Portail Parents, le parent peut connaître l’information détaillée relative à son transport scolaire : circuit(s) d’autobus, heure et lieu d’embarquement/débarquement. Cet outil est accessible vers la mi-août jusqu’à la fin juin.

La distance de marche entre la résidence et l’arrêt d’autobus est limitée à 250 mètres pour un élève du préscolaire, 500 mètres pour le primaire et 700 mètres au secondaire. Cependant, la distance de marche peut excéder les limites dans certains cas particuliers. Les élèves doivent se rendre à l’arrêt désigné par le Centre de services scolaire, selon les normes de service en vigueur.

La distance est mesurée à partir d’un logiciel cartographique fourni à tous les centre de services scolaires de la province de Québec par le ministère des Ressources naturelles.

Le choix d’une école ne permet pas d’exiger un transport scolaire gratuit par le Centre de services scolaire.

Les élèves admissibles au transport gratuit doivent fréquenter leur école de bassin ou l’école désignée par le Centre de services scolaire de la Capitale. Les élèves hors bassin inscrits en choix d’école, y compris ceux dans un programme particulier, ne sont pas admissibles au transport scolaire gratuit. Cela s’applique même si le programme particulier choisi n’est pas offert dans l’école de bassin de l’élève.

Le service de transport est offert sur une base régulière aux adresses présentes dans le dossier informatique de l’élève, et ce, selon les normes de service en vigueur. Pour des raisons de sécurité, le service du transport scolaire ne peut répondre aux besoins occasionnels ou sporadiques.

Les conducteurs travaillent pour une entreprise de transport qui assure le service sur la base d’un contrat qui le lie au Centre de services scolaire. Conséquemment, aucune modification au parcours ne peut être apportée sans l’autorisation du Centre de services scolaire.

Le parent est responsable de sensibiliser son enfant aux dangers de la route. Il est également responsable du déplacement de son enfant entre son domicile et l’arrêt d’autobus ou le point de chute déterminé par le Service du transport.

En vertu de l’article 519.8 du Code de la sécurité routière, les élèves ne sont pas autorisés à transporter d’autres effets que ceux contenus dans un bagage à main (sac d’école, boîte à goûter). Parmi ces types de bagages, un maximum de deux bagages à main est permis.

L’élève ou le parent qui choisit un établissement autre que celui assigné en fonction de son adresse principale de résidence, pour des cours réguliers, à vocation particulière, ou une école offrant des programmes particuliers, ne peut exiger le transport ni les autres privilèges consentis aux élèves ayant droit au transport pour l’entrée et la sortie quotidiennes des classes.

Les élèves admissibles doivent fréquenter leur école de bassin ou l’école désignée par le Centre de services scolaire de la Capitale. Les élèves hors bassin inscrits en choix d’école, y compris ceux dans un programme particulier, ne sont pas admissibles au transport scolaire gratuit. Cela s’applique même si le programme particulier choisi n’est pas offert dans l’école de bassin de l’élève.

Après avoir terminé son parcours, le conducteur effectue une vérification visuelle à l’intérieur de son véhicule. Si un objet s’y trouve, l’élève pourra le réclamer lors de son prochain embarquement. Le parent peut également communiquer directement avec l’entreprise de transport. Vous trouverez le nom de celle-ci sur les côtés du véhicule.