Transport scolaire

Inscriptions pour l'année 2022-2023

Pour l’inscription de votre enfant au transport ou un changement d’adresse, vous devez communiquer avec le secrétariat de votre école pour en faire la demande.

Transport du midi avec paiement par chèque

Places disponibles

Pour l’année 2022-2023, des places seront disponibles dans certains parcours à partir du 30 septembre. Veuillez téléphoner à la ligne INFO-PARENT du secteur du transport scolaire au 418 525-8121 pour obtenir plus de renseignements.

Informations 2022-2023 : préscolaire et primaire

CRITÈRES
Les élèves qui ont droit au transport gratuitement le matin et le soir sont les suivants :

  • les élèves du préscolaire qui demeurent à plus de 800 mètres de l’école désignée;
  • les élèves du primaire qui demeurent à plus de 1,6 km de l’école désignée;
  • les élèves du préscolaire et du primaire qui doivent emprunter une « zone considérée à risque ».

DÉFINITIONS

  • École désignée : Établissement scolaire identifié par le Centre de services scolaire de la Capitale comme étant celui que l’élève doit fréquenter selon l’adresse reconnue. Il arrive aussi que, pour des raisons reconnues par le Centre de services scolaire de la Capitale, une école désignée à un élève soit située dans un autre bassin d’alimentation.
  • Distance « résidence-école » : La distance résidence-école est celle de l’itinéraire le plus court par la voie publique, calculé à partir du numéro civique de l’adresse principale de résidence de l’élève reconnue aux fins de transport jusqu’à l’entrée principale de la bâtisse- école désignée par le Centre de services scolaire de la Capitale. La distance est calculée selon Adresses-Québec.
  • Zone considérée à risque : Secteur géographique non admissible au transport scolaire en raison d’une distance de marche inférieure à celle définie par le Centre de services scolaire de la Capitale, mais où le déplacement des élèves comporte des conditions particulières et qui présente un risque relativement à leur sécurité.

INSCRIPTIONS
Les élèves devront être inscrits au transport scolaire matin et soir via le formulaire électronique.

  • Transport du midi: Un minimum de 15 élèves inscrits sur un même parcours est nécessaire, en date du 12 août 2022, afin d’offrir ce service.
  • Places disponibles : Les places disponibles ne sont pas offertes en début d’année 2022-2023.
  • Inscription par formulaire imprimable :
    • Paiement par chèque (2 versements : 1er versement le 1er octobre, 2e versement le 1er décembre 2022).
    • Le ou les chèques devront être remis au secrétariat de l’école.

TARIFICATION
Coûts pour le transport du midi et pour les places disponibles :

  • 1 enfant : 375 $
  • 2 enfants : 667 $
  • Plus de 2 enfants : 875 $

La tarification familiale s’applique seulement pour plus d’un enfant à la même adresse.

Informations 2022-2023 : secondaire

CRITÈRES
Les élèves qui ont droit au transport gratuitement le matin et le soir sont les suivants :

  • Les élèves du secondaire qui demeurent à plus de 2 kilomètres de l’école désignée.

DÉFINITIONS

  • École désignée : Établissement scolaire identifié par le Centre de services scolaire de la Capitale comme étant celui que l’élève doit fréquenter selon l’adresse reconnue. Il arrive aussi que, pour des raisons reconnues par le Centre de services scolaire de la Capitale, une école désignée à un élève soit située dans un autre bassin d’alimentation.
  • Distance « résidence-école » : La distance résidence-école est celle de l’itinéraire le plus court par la voie publique, calculé à partir du numéro civique de l’adresse principale de résidence de l’élève reconnue aux fins de transport jusqu’à l’entrée principale de la bâtisse- école désignée par le Centre de services scolaire de la Capitale. La distance est calculée selon Adresses-Québec.

INSCRIPTIONS
Les élèves devront être inscrits au transport scolaire matin et soir via le formulaire électronique.

  • Transport du midi: Un minimum de 15 élèves inscrits sur un même parcours est nécessaire, en date du 12 août 2022, afin d’offrir ce service.
  • Places disponibles : Les places disponibles ne sont pas offertes en début d’année 2022-2023.
  • Inscription par formulaire imprimable :
    • Paiement par chèque (2 versements : 1er versement le 1er octobre, 2e versement le 1er décembre 2022).
    • Le ou les chèques devront être remis au secrétariat de l’école.

TARIFICATION
Coûts pour le transport du midi et pour les places disponibles :

  • 1 enfant : 375 $
  • 2 enfants : 667 $
  • Plus de 2 enfants : 875 $

La tarification familiale s’applique seulement pour plus d’un enfant à la même adresse. Le secteur du transport scolaire peut, sans préavis, voir à l’installation de caméra de surveillance dans un véhicule scolaire de façon temporaire. Les images récupérées sont traitées confidentiellement par le secteur du transport scolaire.

Transport intégré au RTC - pour les élèves du secondaire

Procédure du parent/élève pour se procurer son droit de transport du Réseau de Transport de la Capitale (RTC)

1 -L’élève doit d’abord s’inscrire au transport scolaire du Centre de services scolaire de la Capitale en communiquant avec le secrétariat de l’école qu’il fréquente pour en faire la demande.

2 – Lorsque l’inscription est complétée, l’élève doit valider son droit au transport intégré au RTC sur son laissez-passer 2022-2023. L’outil « Trouver mon autobus » est disponible sur le site du Centre de services scolaire de la Capitale. Lorsque le « Droit (RTC) (Intégré) » apparait sur celui-ci, il y est admissible.

3 – L’élève ou le parent doit se présenter à l’un des deux centres d’information du RTC :

  • 820, Ernest-Gagnon, Québec  G1S 3R3
  • 884, rue Saint-Joachim, Québec  G1R 1X1

4 – Il devra présenter une pièce d’identité, donner son code postal, son numéro de fiche et son centre de services scolaire. L’agent sur place validera l’admissibilité de l’élève au transport en commun via l’application « Trouver mon autobus » et émettra le laissez-passer du RTC. Les frais de 15 $ devront être acquittés à ce même moment.

Ainsi, le Centre de services scolaire de la Capitale ne remboursera aucun frais de laissez-passer par chèque.

Pour l’élève n’ayant pas de carte OPUS avec photo :

  • Compléter le formulaire de demande de carte OPUS avec photo, remis par l’agent sur place
  • Prendre photo pour création du dossier et de la carte OPUS
  • Payer les frais de 15 $ pour la production de la carte OPUS. Encodage du titre scolaire sur place. Le titre scolaire permet des déplacements illimités sur tous les parcours du RTC, du lundi au vendredi, dès le premier jour d’école, jusqu’au 30 juin.

Pour l’élève ayant une carte OPUS avec photo :

  • Encodage du titre scolaire sur place, sur la carte OPUS de l’élève.
  • Le titre scolaire permet des déplacements illimités sur tous les parcours du RTC, du lundi au vendredi, dès le premier jour d’école, jusqu’au 30 juin.

Pour plus de détail, nous vous invitons à consulter le site du RTC, en cliquant ici.

Documents et liens

Trouver mon autobus

L’outil Trouver mon autobus vous permettra de savoir si votre enfant a droit au transport et de connaître l’information détaillée relative à son transport : circuit(s) d’autobus, heure et lieu d’embarquement/débarquement, transfert(s) et case de stationnement (s’il y a lieu).

Attention! C’est à compter du 18 août 2022 à 13 h que vous pourrez récupérer votre laissez-passer électronique via l’outil. Ce laissez-passer vous confirmera la mise en place d’un parcours le midi et des places disponibles des élèves ayants droit.

Pour accéder à votre dossier, vous aurez besoin :

  • du code postal
  • du numéro de fiche de votre enfant, qui se trouve sur sa confirmation d’inscription (préscolaire) ou sur un de ses bulletins.

Outil ALERTE-BUS

À QUI S’ADRESSE ALERTE-BUS?
L’outil s’adresse aux parents dont les enfants utilisent le transport scolaire du Centre de services scolaire de la Capitale.

À QUOI SERT ALERTE-BUS?
Les parents peuvent consulter les retards du transport scolaire avec le numéro de parcours et l’école de leur enfant. L’outil permet de connaître le temps estimé du retard et le détail de la situation. Seuls les retards signalés par les transporteurs et validés par l’équipe du transport scolaire sont affichés sur cette page.

À QUOI SERT L’ABONNEMENT À ALERTE-BUS?

En vous inscrivant à Alerte-Bus, un courriel vous sera envoyé dès qu’un nouveau retard est signalé et qu’il touche le circuit pour lequel vous êtes abonné. Il est possible de vous inscrire à plus d’un circuit. L’inscription est valide pour l’année en cours. Vous pourrez vous désabonner de ces communications à tout moment.

Cliquez ici pour consulter l’outil et vous abonner.

Demande de modification d'un parcours

Le parent ou le tuteur peut adresser au secteur du transport scolaire une demande de changement de point d’embarquement ou de parcours pour son enfant en utilisant le formulaire Demande de modification. Il appartient au secteur du transport scolaire d’analyser la demande à partir du 30 septembre.

À noter : Ce formulaire ne peut être utilisé pour un changement d’adresse ou l’ajout d’une adresse de transport au dossier de l’élève. Toute modification d’adresse doit être effectuée à l’école de votre enfant.

Règles de conduite au transport scolaire

Nous vous invitons à prendre connaissance du dépliant sur les règles de conduite en transport scolaire ainsi que du dépliant du RTC « Voyager ensemble » afin de rappeler à votre enfant les comportements sécuritaires à adopter à bord des autobus.

Parents, soyez vigilants aux abords de l’école

Avec l’achalandage autour de l’école matin et soir, soyez prudents et adoptez une bonne conduite automobile lorsque vous menez votre enfant à son école.

5 règles de base

  1. Observez le Code de la sécurité routière et la signalisation
  2. Respectez les règles une fois votre enfant hors du véhicule. Pensez aux autres enfants!
  3. Suivez les indications du brigadier.
  4. Oubliez le stationnement en double.
  5. Faire sortir votre enfant du véhicule du côté trottoir.

Questions et réponses

Vous avez des questions? Cliquez sur le lien suivant pour obtenir des réponses aux questions les plus fréquemment posées.

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